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Marques déposées par la société CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA HAUTE-GARONNE
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ESM TOULOUSE MURET – ECOLE SUPERIEURE DES METIERS DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT 31
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESM TOULOUSE MURET – ECOLE SUPERIEURE DES METIERS DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT 31
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA HAUTE-GARONNE, Organisme consulaire

Numéro de dépôt :
4121699
Date de dépôt :
25/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/09/2024
ESM TOULOUSE MURET – ECOLE SUPERIEURE DES METIERS DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L\'ARTISANAT 31 de CHAMBRE DE METIERS ET DE L\'ARTISANAT DE LA HAUTE-GARONNE

Présentation de la marque ESM TOULOUSE MURET – ECOLE SUPERIEURE DES METIERS DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT 31

Déposée le 25 septembre 2014 par la société CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA HAUTE-GARONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ESM TOULOUSE MURET – ECOLE SUPERIEURE DES METIERS DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT 31 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la société CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA HAUTE-GARONNE domicilié(e) 18 bis boulevard Lascrosses, BP 91030 - 31010 - TOULOUSE CEDEX 6 - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 100 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA HAUTE-GARONNE domicilié(e) 18 bis boulevard Lascrosses, BP 91030 - 31010 - TOULOUSE CEDEX 6 - France.

La marque ESM TOULOUSE MURET – ECOLE SUPERIEURE DES METIERS DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT 31 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESM TOULOUSE MURET – ECOLE SUPERIEURE DES METIERS DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT 31 arrivera à expiration en date du 25 septembre 2024.

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA HAUTE-GARONNE a également déposé les autres marques suivantes : DROMOLIVE , CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE , REPAR'ACTEURS ARTISANS RÉPARATEURS D'AQUITAINE JE RÉPARE… ET ÇA REPART! , La route des artisans d'art PACA , La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE , Lélé d'Or , Salon de l'Habitat en Essonne , TERRE DE CHARENTE ET SAVOIR-FAIRE , CAPEA , CAPEA Numérique


CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA HAUTE-GARONNE, Organisme consulaire - 18 bis boulevard Lascrosses, BP 91030 - 31010 - TOULOUSE CEDEX 6 - France - SIREN 183100056


CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA HAUTE-GARONNE - 18 bis boulevard Lascrosses, BP 91030 - 31010 - TOULOUSE CEDEX 6 - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Produits de l'imprimerie ; brochures ;

Administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de traiteurs.